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Marques déposées par LES COTEAUXTODO
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PETITES PLANTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITES PLANTES
S.C.E.A. LES COTEAUX

Numéro de dépôt :
3466225
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016
PETITES PLANTES de LES COTEAUX

Présentation de la marque PETITES PLANTES

Déposée le 28 novembre 2006 par LES COTEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITES PLANTES »

Le déposant est LES COTEAUXTODO domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES,18510 MENETOU SALON - 18510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 553 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. LES COTEAUX domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES,18510 MENETOU SALON - 18510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES PLANTES est expirée depuis le 28 novembre 2016.

LES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BOYETTES , Beauregard


S.C.E.A. LES COTEAUX - 34 ROUTE DE BOURGES,18510 MENETOU SALON - 18510 - France - SIREN 349553612


S.C.E.A. LES COTEAUX - 34 ROUTE DE BOURGES,18510 MENETOU SALON - 18510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Vins. Boissons alcooliques à l'exception des bières.